Déposée le 26 octobre 1977 par STANDARD BRANDS INCORPORATED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est STANDARD BRANDS INCORPORATED, domicilié(e) 625 Madison Avenue, New York, Etat de New York Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, E.U.A. - États-Unis.
La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STANDARD BRANDS INCORPORATED - 625 Madison Avenue, New York, Etat de New York Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, E.U.A. - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-022
Inscription - Transmission de propriété n°23396 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°1161 - Publication au BOPI
Levains et levures, poudres pour faire lever, soude pour faciliter la cuisson, extraits pour aromatiser crème de tartre, condiments ou sauces pour salades, mélange de pickles en morceaux, moutarde, extraits de tomates, sauce à la menthe, sauce au poivre, sauce tartare, sauce Worcestershire, mayonnaise, fécule de blé pour poudings ou autres pâtisseries, poudings et pâtisseries en crote avec remplissage de crème ou de confiture, desserts à la gélatine ou à la gelée, poudre pour crèmes ou flans, poudre pour desserts, aspic à la gélatine ou à la gelée, beurre de cacahuète.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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